Demande publiée - Marque en non vigueur

GRAINES en Nord Tenois Pas-de-Calais
Madame Eléonore VERHAEGHE
Monsieur Martin Gosse de Gorre
Madame Hélène Gosse de Gorre
Monsieur François Cannesson
Monsieur Simon Prin

Numéro de dépôt :
4704134
Date de dépôt :
21/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2030

Présentation de la marque GRAINES en Nord Tenois Pas-de-Calais

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2020 par madame Eléonore VERHAEGHE, monsieur Martin Gosse de Gorre, madame Hélène Gosse de Gorre, monsieur François Cannesson, monsieur Simon Prin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINES en Nord Tenois Pas-de-Calais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-50 du 11 décembre 2020. .

Les déposants sont madame Eléonore VERHAEGHE domicilié(e) 24BIS Grand Rue - 62270 - Nuncq Hautecôte - France, monsieur Martin Gosse de Gorre domicilié(e) 16 rue du Calvaire - 62130 - Ostreville - France, madame Hélène Gosse de Gorre domicilié(e) 16 Rue du Calvaire - 62130 - Ostreville - France, monsieur François Cannesson domicilié(e) 24Bis Grand Rue - 62270 - Nuncq Hautecôte - France, monsieur Simon Prin domicilié(e) 57 rue des Avesnes - 62134 - Equirre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène Gosse de Gorre domicilié(e) 16 rue du Calvaire - 62130 - Ostreville - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Eléonore VERHAEGHE - 24BIS Grand Rue - 62270 - Nuncq Hautecôte - France

Monsieur Martin Gosse de Gorre - 16 rue du Calvaire - 62130 - Ostreville - France

Madame Hélène Gosse de Gorre - 16 Rue du Calvaire - 62130 - Ostreville - France

Monsieur François Cannesson - 24Bis Grand Rue - 62270 - Nuncq Hautecôte - France

Monsieur Simon Prin - 57 rue des Avesnes - 62134 - Equirre - France


Madame Hélène Gosse de Gorre - 16 rue du Calvaire - 62130 - Ostreville - France


Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Savons médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.